MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 28/11/2024
Conformément à la réglementation en vigueur, notamment la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), voici les mentions légales applicables pour ce site internet.
1. Présentation du site
Le site [Pia d'Hautefeuille] est un portfolio en ligne de l'artiste peintre du même nom, Pia d'Hautefeuille, présentant des œuvres artistiques, des informations sur les expositions et les créations. Il a pour but de promouvoir une activité artistique et de permettre une interaction avec les visiteurs.
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Propriétaire du site : Pia d'Hautefeuille
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Statut : Artiste peintre
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Adresse : 57 rue de Belleville, 75019, Paris
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Email : dhautefeuillepia@gmail.com
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Numéro de téléphone : +33 7 60 16 89 45
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Wix.com, originellement basé à Tel Aviv (Israël), mais dont le siège social en France se situe au 19 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris.
3. Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres et créations présentées sur le site, notamment les peintures, dessins, photographies, vidéos et textes, sont protégées par des droits de propriété intellectuelle (droit d'auteur). Ces œuvres restent la propriété exclusive de Pia d'hauteféuillé.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, ou exploitation commerciale des œuvres, en tout ou partie, sans l'autorisation préalable et écrite de l'artiste est strictement interdite et peut faire l'objet de poursuites. Cela comprend l'utilisation du screenshot sur téléphone mobile comme sur ordinateur.
4. Protection des données personnelles
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6. Responsabilité
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8. Modification des mentions légales
Je me réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment, notamment pour me conformer à toute évolution législative ou réglementaire. Les modifications seront publiées sur cette page et seront effectives dès leur mise en ligne.
9. Loi applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis à la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.